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1. Éditeur du Portail et Renseignements Légalement Requis

Le présent site internet est édité par l'association BOUCHES COUSUES, organisme à but non lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Siège Social : 59 RUE DU DOCTEUR CALMETTE, 37540 SAINT-CYR-SUR-LOIRE, France.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W372013616
Numéro SIREN : 880757661
Directeur de la Publication : Le Président du Conseil d'Administration de l'association BOUCHES COUSUES.
Contact Téléphonique : +33 5 05 58 99 20
Adresse Électronique : oihioykihyop@gmail.com

2. Déclaration d'Absence d'Activité Commerciale

Conformément aux exigences du programme Google Ad Grants et aux statuts constitutifs de l'association BOUCHES COUSUES, le présent portail documentaire est strictement informatif. Il ne comporte aucun module de vente en ligne, aucun panier d'achat commercial, ni aucune tarification marchande. L'intégralité des ressources perçues sous forme de dons ou subventions est réinvestie dans la réalisation des missions d'intérêt général pour le soutien du groupe musical Motus.

3. Protection des Données Personnelles (RGPD)

L'association BOUCHES COUSUES s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées lors des demandes de bénévolat ou de contact. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi "Informatique et Libertés" modifiée :

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• Aucune donnée personnelle n'est cédée, vendue ou louée à des tiers commerciaux.
• La durée de conservation des données est limitée à trois (3) ans à compter du dernier contact établi.
• Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ce droit, adressez un courriel à : oihioykihyop@gmail.com ou un courrier postal au siège social.

4. Propriété Intellectuelle

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